Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DOSI-SECURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-02 du 11 janvier 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAD domicilié(e) Immeuble Gallium, 907 L'Occitane - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 862 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, M. MORVILLIERS Nicolas, SELAS MORVILLIERS SENTENAC AVOCATS domicilié(e) 18 RUE Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque DOSI-SECURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3541280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRAD, Société à responsabilité limitée - Immeuble Gallium, 907 L'Occitane - 31670 - LABEGE - France - SIREN 397862038
MORVILLIERS SENTENAC & ASSOCIES, M. MORVILLIERS Nicolas, SELAS MORVILLIERS SENTENAC AVOCATS - 18 RUE Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19
Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662601 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24
Appareils et instruments de mesure des doses de radiation reçue, appareils pour l'enregistrement permanent de données physiques dans le domaine des radiations, équipement pour le traitement de l'information et l'enregistrement de celle-ci de manière permanente, dosimètre non à usage médical, dosimètre non à usage médical permettant l'enregistrement permanent des données recueillies, dosimètre non à usage médical permettant l'enregistrement des données recueillies, capteurs (à l'exception des capteurs solaires), lecteurs de données, logiciels (programmes enregistrés), logiciels (programmes enregistrés) de calculs dans les domaines scientifique et technique, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, disques compacts numériques, moniteurs (programmes d'ordinateur), publications électroniques (téléchargeables).
Appareils et instruments médicaux, dosimètre à usage médical, dosimètre à usage médical permettant l'enregistrement permanent des données recueillies, dosimètre à usage médical permettant l'enregistrement des données recueillies appareils à usage médical pour l'enregistrement permanent de données physiques dans le domaine des radiations, équipement à usage médical pour le traitement de l'information et l'enregistrement de celle-ci de manière permanente.
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